Décret n°92-28 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur

• Article 1
• Article 2
• Article 3
• Article 27

CHAPITRE Ier : Recrutement.

CHAPITRE II : Nomination et titularisation.

CHAPITRE III : Reclassement lors de la titularisation.

CHAPITRE IV : Avancement.

CHAPITRE V : Dispositions diverses.

CHAPITRE VI : Dispositions transitoires.