Codes, lois et règlements

Décret n°92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Décret n°92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

TITRE Ier : Dispositions générales.

TITRE II : Organisation administrative.

TITRE III : Compétences des organes.

TITRE IV : Dispositions financières.

TITRE V : Scolarité des élèves.

TITRE VI : Dispositions transitoires et finales.