Codes, lois et règlements

Décret n°91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif

Décret n°91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif

TITRE Ier : Dispositions générales.

TITRE II : Du brevet d'Etat d'éducateur sportif.

TITRE III : Du certificat de préqualification, du certificat de qualification complémentaire et de l'attestation de qualification et d'aptitude.

TITRE IV : Organisation administrative.

TITRE V : Dispositions diverses et transitoires.