Codes, lois et règlements

Décret n°91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière

Décret n°91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière

TITRE Ier : LES PERSONNELS OUVRIERS

TITRE II : LE CORPS DES CONDUCTEURS AMBULANCIERS

TITRE II : LES CONDUCTEURS D'AUTOMOBILE

TITRE III : LES PERSONNELS D'ENTRETIEN ET DE SALUBRITÉ

Section unique : Les corps des agents de service mortuaire et de désinfection.

TITRE IV : DISPOSITIONS COMMUNES.

TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES.

TITRE III : LES CONDUCTEURS AMBULANCIERS.

TITRE IV : LES PERSONNELS D'ENTRETIEN ET DE SALUBRITÉ

Section 1 : Les agents techniques d'entretien.

Section 2 : Les agents de service mortuaire et de désinfection.

Section 2 : Les agents d'amphithéâtre.

Section 3 : Les agents d'entretien qualifiés.

Section 3 : Les agents d'entretien.

Section 3 : Les agents de désinfection.

Section 4 : Les agents d'entretien.

Section 5 : Les agents du service intérieur.

TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Chapitre 1er : Dispositions transitoires relatives au corps des agents chefs.

Chapitre 2 : Dispositions transitoires relatives aux corps de la maîtrise ouvrière et des personnels ouvriers.

Chapitre 3 : Dispositions transitoires relatives au corps des conducteurs ambulanciers.

Chapitre 4 : Dispositions transitoires relatives au corps des agents de service mortuaire et de désinfection.

Chapitre 5 : Dispositions transitoires communes.

Chapitre 6 : Autres dispositions transitoires.

TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES.

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES.

TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Section 1 : Dispositions relatives aux personnels ouvriers.

Section 2 : Dispositions relatives aux chefs de garage.

Section 3 : Dispositions relatives aux conducteurs d'automobile.

Section 4 : Dispositions relatives aux conducteurs ambulanciers.

Section 5 : Dispositions relatives aux personnels d'entretien.

Section 6 : Dispositions relatives aux agents du service intérieur.

Section 7 : Dispositions transitoires communes.