Codes, lois et règlements

Décret n°90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs

Décret n°90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs

Chapitre Ier : Produits explosifs soumis au marquage "CE".

Titre Ier : Dispositions relatives aux produits explosifs.

Chapitre II : Produits explosifs non soumis au marquage "CE".

Chapitre III : Disposition dérogatoire.

Titre II : Dispositions relatives aux installations de produits explosifs

Titre III : Dispositions spécailes relatives aux dépôts, débits et installations mobiles de produits explosifs

Chapitre Ier : Autorisation individuelle d'exploitation.

Chapitre II : Agrément des personnes intervenant dans les dépôts, débits et installations mobiles de produits explosifs.

Titre III : Dispositions spéciales relatives aux dépôts et débits.

Titre IV : Dispositions relatives aux études et recherches.

Titre V : Dispositions pénales.

Titre VI : Dispositions finales.

Annexes

Exigences essentielles de sécurité.

Module B : Examen "CE de type".

Module C : Conformité au type.

Module D : Assurance de qualité de production.

Module E : Assurance de qualité du produit.

Module F : Vérification sur produit.

Module G : Vérification à l'unité.

Marquage de conformité.