Codes, lois et règlements

Décret n°90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Décret n°90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

TITRE Ier : Recrutement et avancement

CHAPITRE Ier : Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

CHAPITRE II : Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

CHAPITRE III : Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

CHAPITRE IV : Dispositions communes aux personnels régis par les chapitres II et III.

TITRE II : Régime des fonctions et rémunération

CHAPITRE Ier : Dispositions générales.

CHAPITRE II : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalo-universitaires à plein temps.

CHAPITRE III : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalières à temps partiel.

TITRE III : Positions

TITRE IV : Régime disciplinaire.

TITRE V : Dispositions transitoires et diverses.