Codes, lois et règlements

Arrêté du 24 juillet 1974 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes

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Arrêté du 24 juillet 1974 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes

• Article 1
• Article 2

CHAPITRE 1 : CHAMP D'APPLICATION ET GENERALITES

CHAPITRE 2 : CONDITIONS TECHNIQUES DE CONSTRUCTION

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Utilisation réservée

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Personnel

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Charges à transporter

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Parcours d'essai et conditions météorologiques exceptionnelles

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Eclairage des installations

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Installation de secours

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Accès aux véhicules - police et propreté des locaux - transport de matières dangereuses

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Protection contre l'incendie

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Installations électriques - Protection contre la foudre

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Fosses et tours à contrepoids

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Graissage

CHAPITRE 3 : EXPLOITATION ET ENTRETIEN Divers

CHAPITRE 4 : CONSIGNES

CHAPITRE 5 : EPREUVES, CONTROLES ET VERIFICATIONS Epreuves

CHAPITRE 5 : EPREUVES, CONTROLES ET VERIFICATIONS Essais de liaison entre véhicules et station

CHAPITRE 5 : EPREUVES, CONTROLES ET VERIFICATIONS Contrôle journalier

CHAPITRE 5 : EPREUVES, CONTROLES ET VERIFICATIONS Contrôle hebdomadaire

CHAPITRE 5 : EPREUVES, CONTROLES ET VERIFICATIONS Vérification technique

CHAPITRE 5 : EPREUVES, CONTROLES ET VERIFICATIONS Suspension du service

CHAPITRE 5 : EPREUVES, CONTROLES ET VERIFICATIONS Registre de sécurité

CHAPITRE 5 : EPREUVES, CONTROLES ET VERIFICATIONS Conditions de remplacement des câbles

CHAPITRE 5 : EPREUVES, CONTROLES ET VERIFICATIONS Conditions de remplacement des galets et poulies

CHAPITRE 6 : TELEPHERIQUES PROVISOIRES UTILISES OCCASIONNELLEMENT AU TRANSPORT DU PERSONNEL INTERVENANT DANS LA CONSTRUCTION DE TELEPHERIQUES PLUS IMPORTANTS Champ d'application

CHAPITRE 6 : TELEPHERIQUES PROVISOIRES UTILISES OCCASIONNELLEMENT AU TRANSPORT DU PERSONNEL INTERVENANT DANS LA CONSTRUCTION DE TELEPHERIQUES PLUS IMPORTANTS Durée d'utilisation

CHAPITRE 6 : TELEPHERIQUES PROVISOIRES UTILISES OCCASIONNELLEMENT AU TRANSPORT DU PERSONNEL INTERVENANT DANS LA CONSTRUCTION DE TELEPHERIQUES PLUS IMPORTANTS Capacité du véhicule en personnel ou en matériel

CHAPITRE 6 : TELEPHERIQUES PROVISOIRES UTILISES OCCASIONNELLEMENT AU TRANSPORT DU PERSONNEL INTERVENANT DANS LA CONSTRUCTION DE TELEPHERIQUES PLUS IMPORTANTS Vitesse de marche

CHAPITRE 6 : TELEPHERIQUES PROVISOIRES UTILISES OCCASIONNELLEMENT AU TRANSPORT DU PERSONNEL INTERVENANT DANS LA CONSTRUCTION DE TELEPHERIQUES PLUS IMPORTANTS Type de câbles admis

CHAPITRE 6 : TELEPHERIQUES PROVISOIRES UTILISES OCCASIONNELLEMENT AU TRANSPORT DU PERSONNEL INTERVENANT DANS LA CONSTRUCTION DE TELEPHERIQUES PLUS IMPORTANTS Sécurité des câbles

CHAPITRE 6 : TELEPHERIQUES PROVISOIRES UTILISES OCCASIONNELLEMENT AU TRANSPORT DU PERSONNEL INTERVENANT DANS LA CONSTRUCTION DE TELEPHERIQUES PLUS IMPORTANTS Diamètre d'enroulement

CHAPITRE 6 : TELEPHERIQUES PROVISOIRES UTILISES OCCASIONNELLEMENT AU TRANSPORT DU PERSONNEL INTERVENANT DANS LA CONSTRUCTION DE TELEPHERIQUES PLUS IMPORTANTS Pression entre câbles et galets pour contact ponctuel

CHAPITRE 6 : TELEPHERIQUES PROVISOIRES UTILISES OCCASIONNELLEMENT AU TRANSPORT DU PERSONNEL INTERVENANT DANS LA CONSTRUCTION DE TELEPHERIQUES PLUS IMPORTANTS Cas des profils à forte pente

CHAPITRE 7 : DISPOSITIONS PARTICULIERES Déclaration d'installation

CHAPITRE 7 : DISPOSITIONS PARTICULIERES Dérogations