Codes, lois et règlements

Arrêté du 15 juillet 1991 relatif au guide de bonnes pratiques hygiéniques des plats préparés réfrigérés élaboré par le Syndicat national des fabricants de plats préparés (Synafap)

Arrêté du 15 juillet 1991 relatif au guide de bonnes pratiques hygiéniques des plats préparés réfrigérés élaboré par le Syndicat national des fabricants de plats préparés (Synafap)

Avertissement.

Chapitre Ier : Champ d'application

1.1. Définition générale

1.2. Produits concernés (tableau)

1.3. Diagramme de classification des produits.

Chapitre II : Les matières premières

2.1. Cahier des charges

2.1.1. Dispositions particulières aux matières premières alimentaires

2.1.2. Dispositions particulières aux matières premières non alimentaires
2.2. Contrôles à réception
2.3. Entreposage des matières premières
2.3.1. Matières premières alimentaires
2.3.2. Matériaux de conditionnement
2.3.3. Matériaux d'emballage
2.4. Eau.

Chapitre III : Les installations et équipements

3.1. Principes généraux de conception

3.2. L'établissement : conception et installations

3.2.1. Emplacement
3.2.2. Bâtiments et installations
3.2.3. Matériel et ustensiles
3.3. Entretien sanitaire des installations, du matériel et des locaux.

Chapitre IV : Le personnel

4.1. Dispositions générales

4.2. Santé du personnel

4.2.1. Protection contre les contaminations
4.2.2. Examens médicaux
4.3. Hygiène corporelle et vestimentaire du personnel
4.3.1. Lavage des mains
4.3.2. Tenue.

Chapitre V : Dispositions hygiéniques concernant le traitement

5.1. Transformation

5.1.1. Prévention de la contamination croisée

5.1.2. Matières premières
5.1.3. Traitements thermiques
5.1.4. Conditionnement et emballage
5.2. Procédures de maîtrise et de surveillance de la qualité hygiénique adaptées à chaque entreprise
5.2.1. Principes
5.2.2. Responsable "qualité"
5.2.3. Etude microbiologique et organoleptique initiale
5.2.4. Points de surveillance particuliers
5.2.5. Traçabilité et identification.

Chapitre VI : Les produits finis

6.1. Transport - Entreposage - Distribution

6.2. Etiquetage du produit fini

6.3. Contrôles sur le produit fini
6.4. Traitement des produits non conformes.

Annexes