Décret du 24 mai 1911 relatif au règlement du Collège de France.

• Article 1, 4, 5, 7, 8, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 24

TITRE II : De l'administration.

TITRE III : Des travaux, de l'enseignement et des missions.

TITRE IV : De la nomination des professeurs, des chargés de cours et des suppléants.

TITRE V : Du matériel.