Arrêté du 16 décembre 1980 relatif à la réglementation des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible

• Article 1
• Article 3
• Article 15
• Article 15
• Article 19

Titre Ier : Dispositions générales.

Titre II : Dispositions particulières aux couvercles à fermeture rapide.

Titre III : Dispositions particulières pour l'application de l'article 8 à certains appareils.

Titre IV : Dispositions diverses.