Codes, lois et règlements

Décret n°91-936 du 19 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique hôpitaux de Paris.

Décret n°91-936 du 19 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique hôpitaux de Paris.

Titre 1 : Les personnels ouvriers

Titre 2 : Les blanchisseurs

Titre 2 : Le corps des blanchisseurs.

Titre 3 : Les conducteurs ambulanciers.

Titre 3 : Le corps des conducteurs ambulanciers.

Titre 4 : Dispositions communes.

Titre 5 : Dispositions diverses.

Titre 6 : Dispositions transitoires

Chapitre Ier : Dispositions transitoires relatives au corps des agents-chefs.

Chapitre 2 : Dispositions transitoires relatives au corps de la maîtrise ouvrière, au corps des personnels ouvriers et au corps des blanchisseurs.

Chapitre 3 : Dispositions transitoires relatives au corps des conducteurs ambulanciers.

Chapitre 4 : Dispositions transitoires communes.

Chapitre 5 : Autres dispositions transitoires.

Section 1 : Dispositions relatives aux personnels ouvriers.

Section 2 : Dispositions relatives aux blanchisseurs.

Section 3 : Dispositions relatives aux conducteurs ambulanciers.

Titre 7 : Dispositions transitoires communes.