Décret n°89-223 du 14 avril 1989 relatif au recrutement des assistants, des spécialistes, des professeurs agrégés et des maîtres de recherches du service de santé des armées

• Article 1
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• Article 1
• Article 2
• Article 2
• Article 17

TITRE Ier : Assistants et spécialistes des hôpitaux des armées.

TITRE II : Assistants et spécialistes de recherche et assistants et spécialistes des techniques médico-militaires.

TITRE II bis : Professeurs agrégés.

TITRE II ter : Maîtres de recherches.

TITRE III : Dispositions communes.

TITRE IV : Dispositions diverses et transitoires.