Décret n°78-117 du 27 janvier 1978 relatif aux structures des écoles nationales vétérinaires.

• Article 1

TITRE Ier : La direction.

TITRE II : Le conseil d'administration et la commission permanente.

TITRE III : Le conseil de l'enseignement et de la pédagogie.

TITRE IV : Le conseil des enseignants.

TITRE V : Le conseil intérieur.

TITRE VI : Dispositions finales.