Codes, lois et règlements

Décret n°76-48 du 9 janvier 1976 relatif à la protection du personnel dans les mines et carrières qui mettent en oeuvre des courants électriques.

Décret n°76-48 du 9 janvier 1976 relatif à la protection du personnel dans les mines et carrières qui mettent en oeuvre des courants électriques.

Annexes

Sommaire.

Titre Ier : Dispositions communes à toutes les mines et carrières

Titre II : Dispositions spéciales aux installations de surface des exploitations souterraines

Chapitre préliminaire.

Chapitre Ier : Dispositions générales : Néant

Chapitre II : Protection contre les contacts directs.

Chapitre II : Protection contre les contacts directs.

Titre III : Dispositions spéciales aux exploitations à ciel ouvert

Chapitre préliminaire.

Chapitre II : Protection contre les contacts directs.

Titre IV : Dispositions spéciales aux travaux du fond de toutes les mines et carrières

Chapitre préliminaire.

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Protection contre les contacts directs.

Chapitre III : Protection contre les contacts indirects.

Chapitre IV : Prévention des brûlures, incendies et explosions.

Titre V : Dispositions spéciales aux mines de combustibles minéraux solides

Chapitre préliminaire.

Titre VI : Dispositions spéciales aux mines grisouteuses

Chapitre préliminaire.

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Protection contre les contacts directs.

Chapitre III : Protection contre les contacts indirects.

Chapitre IV : Prévention des brûlures, incendies et explosions.

Chapitre V : Réalisation, entretien, surveillance, vérification et utilisation des installations électriques.

Titre VII : Dispositions spéciales aux mines poussiéreuses

Chapitre préliminaire.

Chapitre IV : Prévention des brûlures, incendies et explosions.

Titre VIII : Dispositions spéciales aux mines à feux

Chapitre préliminaire.

Chapitre IV : Prévention des brûlures, incendies et explosions.

Annexe au règlement (Application de l'article 3)

Définition des termes techniques.