Codes, lois et règlements

Arrêté du 12 septembre 1988 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics

Arrêté du 12 septembre 1988 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics

Annexes

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES (Décret n° 84-135 du 24 février 1984) Mesures permanentes

MONTANT DES ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES (Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965, décret n° 81-61 du 27 janvier 1981)

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS (Décret n° 84-131 du 24 février 1984) Mesures permanentes

ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX (Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987) Mesures permanentes

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS EXERçANT LEURS FONCTIONS À TEMPS PARTIEL (Décret n° 85-384 du 29 mars 1985) Mesures permanentes

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES ET DES CENTRES HOSPITALIERS AUTRES QUE LES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES (Décrets n°s 84-131 et 84-135 du 24 février 1984) Mesures transitoires

RÉMUNÉRATION DES INTERNES, DES ÉTUDIANTS HOSPITALIERS DES HÔPITAUX PUBLICS (Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983)

TAUX DES VACATIONS DES ATTACHÉS DES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS (Montants au 1er septembre 1988)