EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES : (Décret n° 84-135 du 24 février 1984)

MONTANT DES EMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES : (Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 ; décret n° 81-61 du 27 janvier 1981).

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS : (Décret n° 84-131 du 24 février 1984)

EMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HOPITAUX : (Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987)

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS EXERçANT LEURS FONCTIONS A TEMPS PARTIEL (Décret n° 85-384 du 29 mars 1985)

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES ET DES CENTRES HOSPITALIERS AUTRES QUE LES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES : (Décrets n°s 84-131 et 84-135 du 24 février 1985)

REMUNERATION DES INTERNES, DES ETUDIANTS HOSPITALIERS DES HOPITAUX PUBLICS (Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983).

TAUX DES VACATIONS DES ATTACHES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS.