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Codes, lois et règlements
Arrêté du 5 juin 2007 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue.
Données brutes
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Arrêté du 5 juin 2007 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue.
Article 1
Article 14
TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES.
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
TITRE II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT.
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES.
Article 12
Article 13