Codes, lois et règlements

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

TITRE Ier : ORGANISATION DES LYCÉES DE LA DÉFENSE.

TITRE II : ADMISSION DANS LES LYCÉES DE LA DÉFENSE.

TITRE III : SCOLARITÉ DANS LES LYCÉES DE LA DÉFENSE.

TITRE IV : ATTRIBUTIONS DU COMMANDANT DU LYCÉE ET DES CONSEILS.

Annexes