Codes, lois et règlements

Arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds

Arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds

TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONTRÔLES TECHNIQUES

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Modalités des visites techniques.

Chapitre II : Modalités des contrôles techniques

Chapitre III : Surveillance administrative relative aux contrôles techniques.

TITRE II : AGRÉMENTS DES CONTRÔLEURS, DES INSTALLATIONS DE CONTRÔLE ET DES RÉSEAUX DE CONTRÔLE

Chapitre Ier : Agrément des contrôleurs des véhicules lourds.

Chapitre II : Agrément des installations de contrôle

Paragraphe 1 : Moyens techniques et organisation.

Paragraphe 2 : Modalités d'agrément des installations d'un centre de contrôle.

Paragraphe 3 : Modalités d'agrément des installations auxiliaires.

Paragraphe 4.

Chapitre III : Agréments des réseaux de contrôle de véhicules lourds

Paragraphe 1 : Organisation.

Paragraphe 2 : Modalités d'agrément.

Chapitre IV : Exercice du contrôle technique par un prestataire visé au II de l'article L. 323-1 du code de la route

Chapitre IV : Agrément, habilitation et certification des organismes d'audit

Chapitre V : Exercice du contrôle technique par un prestataire visé au II de l'article L. 323-1 du code de la route

TITRE II : AGRÉMENT DES CONTRÔLEURS, DES INSTALLATIONS DE CONTRÔLE ET DES RÉSEAUX DE CONTRÔLE ET EXERCICE DU CONTRÔLE TECHNIQUE PAR UN PRESTATAIRE VISÉ AU II DE L'ARTICLE L. 323-1 DU CODE DE LA ROUTE

Chapitre Ier : Agrément des contrôleurs des véhicules lourds.

Chapitre II : Agrément des installations de contrôle

Paragraphe 1 : Moyens techniques et organisation.

Paragraphe 2 : Modalités d'agrément des installations d'un centre de contrôle.

Paragraphe 3 : Modalités d'agrément des installations auxiliaires.

Paragraphe 4.

Chapitre III : Agréments des réseaux de contrôle de véhicules lourds

Paragraphe 1 : Organisation.

Paragraphe 2 : Modalités d'agrément.

Chapitre IV : Exercice du contrôle technique par un prestataire visé au II de l'article L. 323-1 du code de la route

Chapitre IV : Agrément, habilitation et certification des organismes d'audit

Chapitre V : Exercice du contrôle technique par un prestataire visé au II de l'article L. 323-1 du code de la route

TITRE II : AGRÉMENT DES CONTRÔLEURS, DES INSTALLATIONS DE CONTRÔLE, DES RÉSEAUX DE CONTRÔLE ET DES ORGANISMES D'AUDIT ET EXERCICE DU CONTROLE TECHNIQUE PAR UN PRESTATAIRE VISE AU II DE L'ARTICLE 323-1 DU CODE DE LA ROUTE

Chapitre Ier : Agrément des contrôleurs des véhicules lourds.

Chapitre II : Agrément des installations de contrôle

Paragraphe 1 : Moyens techniques et organisation.

Paragraphe 2 : Modalités d'agrément des installations d'un centre de contrôle.

Paragraphe 3 : Modalités d'agrément des installations auxiliaires.

Paragraphe 4.

Chapitre III : Agréments des réseaux de contrôle de véhicules lourds

Paragraphe 1 : Organisation.

Paragraphe 2 : Modalités d'agrément.

Chapitre IV : Exercice du contrôle technique par un prestataire visé au II de l'article L. 323-1 du code de la route

Chapitre IV : Agrément, habilitation et certification des organismes d'audit

Chapitre V : Exercice du contrôle technique par un prestataire visé au II de l'article L. 323-1 du code de la route

TITRE III : ORGANISME TECHNIQUE CENTRAL.

TITRE IV : SURVEILLANCE ADMINISTRATIVE

Chapitre Ier : Surveillance administrative des réseaux, contrôleurs et installations de contrôle.

Chapitre Ier : Surveillance administrative des réseaux, contrôleurs, installations de contrôle, organismes de formation et organismes chargés des audits.

Chapitre II : Surveillance administrative de l'organisme technique central.

TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.

Annexes