Codes, lois et règlements

Arrêté du 7 novembre 2003 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Cruas-Meysse.

Arrêté du 7 novembre 2003 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Cruas-Meysse.

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

TITRE II : PRÉLÈVEMENTS D'EAU

Chapitre Ier : Principes généraux.

Chapitre II : Dispositions techniques particulières à chaque ouvrage de prélèvement dans les cours d'eau.

Chapitre III : Limites des prélèvements d'eau.

Chapitre IV : Conditions de prélèvement.

Chapitre V : Entretien, maintenance.

TITRE III : REJETS D'EFFLUENTS GAZEUX

Chapitre Ier : Principes généraux.

Chapitre II : Dispositions techniques particulières.

Chapitre III : Valeurs limites.

Chapitre IV : Contrôles, vérifications, surveillance.

TITRE IV : REJETS D'EFFLUENTS LIQUIDES

Chapitre Ier : Principes généraux.

Chapitre II : Dispositions particulières.

Chapitre III : Valeurs limites.

Chapitre IV : Contrôles, vérifications, surveillance.

TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES À LA SURVEILLANCE DES REJETS ET DES PRÉLÈVEMENTS

Chapitre Ier : Moyens généraux de l'exploitant.

Chapitre II : Registres et rapports.

Chapitre III : Contrôles exercés par la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

Chapitre IV : Vérifications, surveillance et contrôles spécifiques relatifs aux prélèvements d'eau et aux rejets d'effluents liquides non radioactifs effectués par le service chargé de la police des eaux.

TITRE VI : INFORMATION DES AUTORITÉS ET DU PUBLIC

Chapitre Ier : Information sur les incidents et accidents.

Chapitre II : Informations sur la surveillance des prélèvements et des rejets et leur impact sur l'environnement.

Chapitre III : Rapport public annuel.

TITRE VII : DISPOSITIONS FINALES.

Annexes

LOCALISATION DES POINTS DE MESURE ET DE PRÉLÈVEMENT