Codes, lois et règlements

Arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins

Arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Recherche des animaux tuberculeux

Section 1 : Recherche en élevage.

Section 2 : Recherche post mortem.

Chapitre III

Section 1 : Définitions relatives aux animaux et aux troupeaux des espèces de bovinés d'élevage.

Section 2 : Dispositions relatives aux troupeaux bovins d'engraissement.

Chapitre IV : Dispositions applicables lors des introductions.

Chapitre V : Mesures de police sanitaire

Section 1 : Mise en évidence d'un troupeau infecté.

Section 2 : Mesures générales applicables dans les troupeaux infectés.

Section 3 : Assainissement des troupeaux infectés.

Chapitre VI : Dispositions relatives à la tuberculose caprine.

Chapitre VII : Prophylaxie médicale de la paratuberculose bovine et caprine.

Chapitre VIII : Dispositions finales.