Décret n°2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle

• Article 43

Titre Ier : Dispositions générales.

Titre II : Organisation administrative.

Titre III : Dispositions communes aux conseils.

Titre IV : Discipline.

Titre V : Régime financier.

Titre VI : Dispositions transitoires et finales.