Codes, lois et règlements

Décret n°2001-622 du 12 juillet 2001 relatif à la formation des élèves de l'Ecole polytechnique

Décret n°2001-622 du 12 juillet 2001 relatif à la formation des élèves de l'Ecole polytechnique

Titre Ier : Organisation générale de l'enseignement.

Titre II : La formation polytechnicienne

Section 1 : Organisation de la formation polytechnicienne.

Section 2 : Diplômes et sanction des études.

Section 3 : Classement.

Titre III : Dispositions diverses.