• Article 1
• Article 2
• Article 3
• Article 4
• Article 5
• Article 6

Chapitre Ier : Direction des systèmes de forces et de la prospective.

Chapitre II : Direction des systèmes d'armes.

Chapitre III : Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité.

Chapitre IV : Direction de la coopération et des affaires industrielles.

Chapitre V : Direction des relations internationales.

Chapitre VI : Direction des ressources humaines.

Chapitre VII : Direction de la gestion et de l'organisation.

Chapitre VIII : Direction des centres d'expertise et d'essais.

Chapitre IX : Service de la maintenance aéronautique.

Chapitre X : Centre des hautes études de l'armement.

• Article 28
• Article 29