Codes, lois et règlements

Arrêté du 3 octobre 1997 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

Arrêté du 3 octobre 1997 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

Annexes

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Mesures permanentes.

MONTANTS DES EMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990.

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS

Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié

Mesures permanentes.

EMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX

Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 modifié

Mesures permanentes.

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS EXERçANT LEURS FONCTIONS A TEMPS PARTIEL

Décret n° 85-384 du 29 mars 1985

Mesures permanentes.

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES ET DES CENTRES HOSPITALIERS AUTRES QUE LES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Mesures transitoires.

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS

Décret n° 95-569 du 6 mai 1995

Mesures permanentes.

EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PHARMACIENS DES HÔPITAUX A TEMPS PARTIEL

Décret n° 96-182 du 7 mars 1996

Mesures permanentes.

REMUNERATION DES INTERNES ET DES RESIDENTS EN MEDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE ET DES ETUDIANTS EN MEDECINE

Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié.

TAUX DES VACATIONS DES ATTACHES ET DES ATTACHES ASSOCIES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS

Montants au 1er octobre 1997.