Arrêté du 6 mars 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique

TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES.

TITRE II : L'ANNÉE PROPÉDEUTIQUE.

TITRE III : LE CYCLE COURT.

TITRE IV : LE CYCLE LONG.

TITRE V : COMMISSION NATIONALE D'ÉQUIVALENCE.

TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES.

Annexe