Codes, lois et règlements

Arrêté du 6 décembre 1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID ») (Matières dangereuses n° 2)

Arrêté du 6 décembre 1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID ») (Matières dangereuses n° 2)

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses

Section 1 : Dispositions générales.

Section 3 : Matériel de transport.

Section 4 : Chargement, déchargement Toutes les prescriptions du présent arrêté relatives au chargement et au déchargement des colis dans les wagons s'appliquent également au chargement et au déchargement des colis dans les conteneurs et des unités de transport intermodales sur les wagons.

Section 5 : Informations concernant le transport.

Section 6 : Stationnement et transport.

Section 7 : Divers.

Chapitre III : Dispositions applicables aux transports de marchandises dangereuses intérieurs à la France

Section 1 : Dispositions générales.

Section 2 : Matières, emballages, dispositions spécifiques à une classe.

Section 5 : Informations concernant le transport.

Section 6 : Transport, stationnement.

Section 7 : Divers.

Chapitre IV : Dispositions relatives aux organismes agréés.

Chapitre V : Dispositions diverses.

Annexes