Exigences essentielles en matière de sécurité, d'émissions sonores et d'émissions gazeuses

Exigences essentielles de sécurité applicables à la conception et à la construction des bateaux de plaisance.

Eléments et pièces d'équipement.

Marquage "CE".

Module A.

PROCÉDURES D'ÉVALUATION ET DE VÉRIFICATION DE CONFORMITÉ.

Module A bis.

Examen "CE de type".

Conformité au type.

Assurance de la qualité de la production.

Vérification sur produits.

Vérification à l'unité.

Assurance qualité complète.

Documentation technique fournie par le constructeur.

Déclaration écrite de conformité.

DOCUMENTATION TECHNIQUE FOURNIE PAR LE CONSTRUCTEUR OU LE FABRICANT.

Déclaration du constructeur ou de son mandataire établi dans la Communauté ou de la personne responsable de la mise sur le marché.

ASSURANCE QUALITÉ PRODUITS (MODULE E).

ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION POUR LES ÉMISSIONS GAZEUSES ET SONORES.