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Réduction et aménagement du temps de travail Accord du 24 janvier 2000

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Réduction et aménagement du temps de travail Accord du 24 janvier 2000

• Article préambule

Champ d'application.

Durée hebdomadaire du travail.

Notion de travail effectif.

Modalités de décompte du temps de travail.

Modalités de la réduction.

Heures supplémentaires.

Durée du travail du personnel de restauration.

Encadrement.

Incidence sur la rémunération.

Durée de l'accord.

Dépôt.