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ANNEXE IX sur l'aménagement et sur la réduction du temps de travail (accord-cadre) Avenant n° 88 du 18 septembre 1998

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ANNEXE IX sur l'aménagement et sur la réduction du temps de travail (accord-cadre) Avenant n° 88 du 18 septembre 1998

• Article préambule

Champ d'application.

Réduction de la durée du travail.

Aménagement du temps de travail.

Rémunération.

Dispositions particulières au personnel d'encadrement.

Dérogations, adaptations.

Commission nationale de suivi.

Commission de suivi dans les entreprises.

Compte épargne-temps.