Codes, lois et règlements

Décret n° 2025-928 du 8 septembre 2025 relatif à l'Université Polytechnique Hauts-de-France

Décret n° 2025-928 du 8 septembre 2025 relatif à l'Université Polytechnique Hauts-de-France

Annexe

Titre Ier : DISPOSITIONS GENERALES

Chapitre Ier : LES ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES DE L'UPHF

Chapitre II : LES COMPOSANTES ET SERVICES SANS PERSONNALITÉ MORALE

Titre II : GOUVERNANCE DE l'UPHF

Chapitre Ier : LA DIRECTION DE L'ÉTABLISSEMENT

Chapitre II : LE COMITÉ D'ORIENTATION STRATÉGIQUE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE

Chapitre III : LES CONSEILS DE L'UPHF

Section I : Le conseil d'administration
Section II : Le conseil de la recherche
Section III : Le conseil de la formation et de la vie étudiante
Section IV : Les sections disciplinaires
Section V : Le conseil académique

Titre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET LES ETABLISSEMENTS-COMPOSANTES

Chapitre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES

Chapitre II : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET L'ESAC DE CAMBRAI

Chapitre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET L'INSA HAUTS-DE-FRANCE

Titre IV : REGLES ELECTORALES

Titre V : DISPOSITIONS FINALES