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Décret du 6 novembre 2024 portant cessation de fonctions et nomination du préfet du Territoire de Belfort - M. SODINI (Raphaël) et M. CHARRIER (Alain)
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Décret du 6 novembre 2024 portant cessation de fonctions et nomination du préfet du Territoire de Belfort - M. SODINI (Raphaël) et M. CHARRIER (Alain)
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Article 3