Arrêté du 4 avril 2024 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU RÉGIME DES CADRES AUTONOMES

Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX CYCLES HEBDOMADAIRES À HORAIRES VARIABLES

Titre IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL

Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES AU RÉGIME DES CADRES AUTONOMES, AUX CYCLES HEBDOMADAIRES À HORAIRES VARIABLES ET AU CYCLE ANNUEL

Titre VI : CHOIX D'UNE MODALITÉ D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Titre VII : DISPOSITIONS FINALES