Décret n° 2023-1172 du 12 décembre 2023 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble et à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble

Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Institut polytechnique de Grenoble

Chapitre II : Dispositions relatives à l'École nationale supérieure d'architecture de Grenoble