Codes, lois et règlements

Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)

Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)

PARTIE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

PARTIE II : MESURES APPLICABLES SELON LE NIVEAU DE RISQUE

Titre IER : MESURES APPLICABLES EN RISQUE « NÉGLIGEABLE »

Titre II : MESURES APPLICABLES EN RISQUE « MODÉRÉ »

Chapitre 1er : Mesures générales

Chapitre 2 : Mesures particulières en zone à risque de diffusion

Chapitre 3 : Mesures particulières en zone à risque particulier

Titre III : MESURES APPLICABLES EN RISQUE « ÉLEVÉ »

Chapitre 1er : Mesures générales

Chapitre 2 : Mesures particulières en zone à risque de diffusion

PARTIE III : MESURES DE SURVEILLANCE ET MESURES APPLICABLES EN CAS DE SUSPICION OU DE CONFIRMATION D'INFECTION PAR UN VIRUS DE L'IAHP

Titre Ier : MESURES DE SURVEILLANCE

Titre II : MESURES APPLICABLES EN CAS DE SUSPICION OU DE CONFIRMATION D'INFECTION PAR UN VIRUS DE L'IAHP CHEZ LES VOLAILLES OU AUTRES OISEAUX CAPTIFS

Chapitre 1er : Mesures générales applicables en cas de suspicion ou de confirmation d'infection par un virus de l'IAHP

Chapitre 2 : Mesures applicables en cas de suspicion d'infection par un virus de l'IAHP

Section 1 : Mesures applicables dans un établissement hors abattoir agréé
Section 2 : Mesures applicables dans un abattoir agréé

Chapitre 3 : Mesures applicables en cas de confirmation d'IAHP

Section 1 : Zonage et mesures applicables dans l'établissement atteint et les établissements en lien épidémiologique
Section 2 : Mesures applicables dans un abattoir agréé
Section 3 : Mesures applicables dans la zone de protection
Section 4 : Mesures applicables dans la zone de surveillance
Section 5 : Mesures applicables dans la zone réglementée supplémentaire

Titre III : MESURES APPLICABLES EN CAS D'INFECTION CHEZ LES OISEAUX SAUVAGES

PARTIE IV : MESURES DE VACCINATION

Titre IER : PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES

Titre II : DÉROGATIONS

PARTIE V : DISPOSITIONS FINALES

Annexe

Annexe