Codes, lois et règlements

Arrêté du 6 mars 2023 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

Arrêté du 6 mars 2023 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

Titre PRÉLIMINAIRE ORGANISATION DES ÉTUDES EN CYCLES

Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 à 9)

Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 10 à 19)

Chapitre 1er : Disposition générales

Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans

Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 20 à 23)

Titre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 24 à 28)

Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME DU DEUXIÈME CYCLE PAR LA VOIE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (ARTICLE 29 à 30)

Titre VI : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 31 à 34)

Titre VII : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES (ARTICLES 35 à 36)