Codes, lois et règlements

Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213)

Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213)

Annexe

Chapitre 213 : -0 DISPOSITIONS GÉNÉRALES

PARTIE 2 : VISITES ET DÉLIVRANCE DES CERTIFICATS

PARTIE 3 : PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX COMPARTIMENTS MACHINES DE TOUS LES NAVIRES

PARTIE A CONSTRUCTION

PARTIE B MATÉRIEL

PARTIE C CONTRÔLE DES REJETS D'HYDROCARBURES RÉSULTANT DE L'EXPLOITATION

PARTIE 4 : PRESCRIPTIONS APPLICABLES À LA TRANCHE DE LA CARGAISON DES PÉTROLIERS

PARTIE A CONSTRUCTION

PARTIE B MATÉRIEL

PARTIE C CONTRÔLE DES REJETS D'HYDROCARBURES RÉSULTANT DE L'EXPLOITATION

PARTIE 5 : PRÉVENTION DE LA POLLUTION RÉSULTANT D'UN ÉVÈNEMENT DE POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES

PARTIE 6 : INSTALLATIONS DE RÉCEPTION

PARTIE 7 : PRESCRIPTIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX PLATES-FORMES FIXES OU FLOTTANTES

PARTIE 8 : PRÉVENTION DE LA POLLUTION LORS DU TRANSFERT DE CARGAISONS DE PÉTROLE ENTRE PÉTROLIERS EN MER

PARTIE 9 : PRESCRIPTIONS SPÉCIALES RELATIVES À L'UTILISATION OU AU TRANSPORT D'HYDROCARBURES DANS LES EAUX POLAIRES

PARTIE 10 : VÉRIFICATION DU RESPECT DES DISPOSITIONS DE LA PRÉSENTE CONVENTION

PARTIE 11 : RECUEIL INTERNATIONAL DE RÈGLES APPLICABLES AUX NAVIRES EXPLOITÉS DANS LES EAUX POLAIRES

PARTIE I : OPÉRATIONS CONCERNANT LA TRANCHE DES MACHINES (TOUS LES NAVIRES)

PARTIE II : OPÉRATIONS CONCERNANT LA CARGAISON ET LE BALLAST (PÉTROLIERS)

PARTIE III : OPÉRATIONS CONCERNANT LA TRANCHE DES MACHINES, LA CARGAISON ET LE BALLAST

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

Chapitre 213 : -2 Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac

PARTIE 1 : GÉNÉRALITÉS

PARTIE 2 : CLASSEMENT EN CATÉGORIES DES SUBSTANCES LIQUIDES NOCIVES

PARTIE 3 : VISITES ET DÉLIVRANCE DES CERTIFICATS

PARTIE 4 : CONCEPTION, CONSTRUCTION, INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENT

Section 1 : Principaux éléments de l'Annexe II de MARPOL 73/78
Section 2 : Description de l'équipement et des installations du navire
Section 3 : Procédures de déchargement de la cargaison et assèchement des citernes
Section 4 : Procédures à suivre pour le nettoyage des citernes à cargaison, le rejet des résidus, le ballastage et le déballastage
Section 5 : Renseignements et procédures

Annexe

Annexe

Annexe

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Annexe

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