Codes, lois et règlements

Arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs juniors

Arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs juniors

Titre IER : RECRUTEMENT DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES

Chapitre 1er : Dispositions générales

Chapitre 2 : Recrutement par concours

Chapitre 3 : Mutation

Chapitre 4 : Détachement

Chapitre 5 : Recrutement en application de l'article 29 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Titre II : RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS

Chapitre 1er : Dispositions générales

Chapitre 2 : Recrutement par concours

Chapitre 3 : Mutation

Chapitre 4 : Détachement

Titre III : RECRUTEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 952-6-2 DU CODE DE L'ÉDUCATION (CHAIRES DE PROFESSEURS JUNIORS)

Titre IV : DISPOSITIONS COMMUNES

Titre V : DISPOSITIONS FINALES