Codes, lois et règlements

Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements « Université de Toulouse »

Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements « Université de Toulouse »

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSE

Chapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Annexe

Titre Ier : Dispositions générales

Titre II : Missions et compétences

Titre III : Gouvernance

Chapitre Ier : Organisation générale

Chapitre II : La présidence

Chapitre III : Le conseil d'administration

Chapitre IV : Le directoire

Chapitre V : Le sénat académique

Chapitre VI : Le parlement étudiant

Chapitre VII : Le conseil d'orientation stratégique

Chapitre VIII : Les pôles de recherche

Chapitre IX : Le doctorat de l'UT

Titre IV : Responsabilité sociétale et environnementale

Titre V : Environnement scientifique et unités de services thématiques

Titre VI : Dispositions finales