Codes, lois et règlements

Arrêté du 24 mars 2022 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 222)

Arrêté du 24 mars 2022 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 222)

Annexe

Partie A Lignes directrices concernant la procédure de comptage de personnes à bord

Partie B Lignes directrices concernant le transfert des personnes entre les navires de maintenance en mer et les installations au large ou un navire en mer

Partie C Lignes directrices concernant la formation du personnel industriel

Partie D Lignes directrices concernant l'application de la division 215 à bord des navires de maintenance en mer

Chapitre 1er : Généralités et prescriptions générales

Chapitre 2 : Flottabilité, stabilité et compartimentage

Chapitre 3 : Structures

Chapitre 4 : Locaux habités et mesures d'évacuation

Chapitre 5 : Systèmes de conduite

Chapitre 6 : Mouillage, remorquage et accostage

Chapitre 7 : Protection contre l'incendie

Chapitre 8 : Engins et dispositifs de sauvetage

Chapitre 9 : Machines

Chapitre 10 : Dispositifs auxiliaires

Chapitre 11 : Dispositifs de commande à distance, d'alarme et de sécurité

Chapitre 12 : Équipement électrique

Chapitre 13 : Systèmes et matériel de navigation de bord et enregistreurs des données du voyage

Chapitre 14 : Radiocommunications

Chapitre 15 : Agencement du compartiment de l'équipe de conduite

Chapitre 16 : Systèmes de stabilisation

Chapitre 17 : Conduite, maniabilité et fonctionnement

Chapitre 18 : Prescriptions relatives à l'exploitation

Chapitre 19 : Prescriptions en matière d'inspection et d'entretien