Codes, lois et règlements

Arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle

Arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle

Chapitre Ier : Les normes médicales d'admission au service

Section 1 : Aptitude à servir dans le service de l'énergie opérationnelle

Section 2 : Vaccination

Section 3 : Dépistage de produits stupéfiants

Section 4 : Grossesse

Chapitre II : Conditions médicales de maintien en service

Section 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en service

Section 2 : Vaccinations

Section 3 : Grossesse

Chapitre III : Aptitude à la projection en opération extérieure, aux missions de courte durée et à l'affectation en poste permanent hors métropole

Chapitre IV : Inaptitude, restriction d'aptitude médicale et dérogation

Chapitre V : Dispositions diverses

Annexe

Annexe