Codes, lois et règlements

Arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes

Arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes

Titre IER : OBJET ET DÉFINITIONS

Titre II : DOMAINE D'APPLICATION

Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Annexe

Annexe

Chapitre Ier : Généralités

Chapitre II : Exigences applicables aux autorités

Section 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public

Section 2 : Contrôle des spectacles aériens publics

Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics

Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics

Section 1 : Direction des vols

Section 2 : Participation

Section 3 : Évolutions

Chapitre 1er : Contenu de la formation initiale

Chapitre 2 : Contenu de la formation de maintien de compétences

Chapitre 1er : Contenu de la formation initiale

Chapitre 2 : Contenu de la formation de maintien de compétences

Annexe

Chapitre Ier : Généralités

Chapitre II : Exigences applicables aux autorités

Section 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéromodélisme

Section 2 : Contrôle des spectacles aériens publics d'aéromodélisme

Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics d'aéromodélisme

Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics d'aéromodélisme

Section 1 : Direction des vols

Section 2 : Participation

Section 3 : Évolutions

Chapitre V : Spectacle aérien public d'aéromodélisme en intérieur

Annexe