Codes, lois et règlements

Décret n° 2021-284 du 15 mars 2021 portant publication de la résolution MSC.385(94) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 21 novembre 2014, de la résolution MSC.386(94) portant adoption des amendements à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée, adoptée à Londres le 21 novembre 2014, de la résolution MEPC.264(68) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 15 mai 2015, et de la résolution MEPC.265(68) portant adoption des amendements à l'annexe du Protocole de 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, adoptée à Londres le 15 mai 2015 (1)

Décret n° 2021-284 du 15 mars 2021 portant publication de la résolution MSC.385(94) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 21 novembre 2014, de la résolution MSC.386(94) portant adoption des amendements à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée, adoptée à Londres le 21 novembre 2014, de la résolution MEPC.264(68) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 15 mai 2015, et de la résolution MEPC.265(68) portant adoption des amendements à l'annexe du Protocole de 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, adoptée à Londres le 15 mai 2015 (1)

Annexe

Annexe

PARTIE I : -A MESURES DE SÉCURITÉ

Chapitre 1er : GÉNÉRALITÉS

Chapitre 2 : MANUEL D'EXPLOITATION DANS LES EAUX POLAIRES

Chapitre 3 : STRUCTURE DU NAVIRE

Chapitre 4 : COMPARTIMENTAGE ET STABILITÉ

Chapitre 5 : ÉTANCHÉITÉ À L'EAU ET AUX INTEMPÉRIES

Chapitre 6 : INSTALLATIONS DE MACHINES

Chapitre 7 : PROTECTION CONTRE L'INCENDIE

Chapitre 8 : ENGINS ET DISPOSITIFS DE SAUVETAGE

Chapitre 9 : SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION

Chapitre 10 : COMMUNICATIONS

Chapitre 11 : PLANIFICATION DU VOYAGE

Chapitre 12 : NIVEAU DES EFFECTIFS ET FORMATION

PARTIE I : -B RECOMMANDATIONS ADDITIONNELLES CONCERNANT LES DISPOSITIONS DE L'INTRODUCTION ET DE LA PARTIE I-A

PARTIE II : -A MESURES DE PRÉVENTION DE LA POLLUTION

Chapitre 1er : PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES

Chapitre 2 : MAÎTRISE DE LA POLLUTION PAR LES SUBSTANCES LIQUIDES NOCIVES TRANSPORTÉES EN VRAC

Chapitre 3 : PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES SUBSTANCES NUISIBLES TRANSPORTÉES PAR MER EN COLIS

Chapitre 4 : PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES EAUX USÉES DES NAVIRES

Chapitre 5 : PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES ORDURES DES NAVIRES

PARTIE II : -B RECOMMANDATIONS ADDITIONNELLES CONCERNANT LES DISPOSITIONS ÉNONCÉES DANS L'INTRODUCTION ET DANS LA PARTIE II-A

Annexe

Annexe

Chapitre XIV : MESURES DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX NAVIRES EXPLOITÉS DANS LES EAUX POLAIRES Règle 1 - Définitions

Annexe

Annexe

PARTIE I : -A MESURES DE SÉCURITÉ

Chapitre 1er : GÉNÉRALITÉS

Chapitre 2 : MANUEL D'EXPLOITATION DANS LES EAUX POLAIRES

Chapitre 3 : STRUCTURE DU NAVIRE

Chapitre 4 : COMPARTIMENTAGE ET STABILITÉ

Chapitre 5 : ÉTANCHÉITÉ À L'EAU ET AUX INTEMPÉRIES

Chapitre 6 : INSTALLATIONS DE MACHINES

Chapitre 7 : PROTECTION CONTRE L'INCENDIE

Chapitre 8 : ENGINS ET DISPOSITIFS DE SAUVETAGE

Chapitre 9 : SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION

Chapitre 10 : COMMUNICATIONS

Chapitre 11 : PLANIFICATION DU VOYAGE

Chapitre 12 : NIVEAU DES EFFECTIFS ET FORMATION

PARTIE I : -B RECOMMANDATIONS ADDITIONNELLES CONCERNANT LES DISPOSITIONS DE L'INTRODUCTION ET DE LA PARTIE I-A

Annexe

Annexe

Chapitre 1er : Généralités Règle 3 - Exemptions et dispenses

Chapitre 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les navires

PARTIE B Matériel Règle 14 - Matériel de filtrage des hydrocarbures

PARTIE C Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation Règle 15 - Contrôle des rejets d'hydrocarbures

Chapitre 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers

PARTIE C Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation Règle 34 - Contrôle des rejets d'hydrocarbures

Chapitre 6 : Installations de réception Règle 38 - Installations de réception

Chapitre 11 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

Chapitre 11 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires Règle 46 - Définitions

Annexe

Chapitre 1er : Généralités Règle 3 - Exceptions

Chapitre 6 : Mesures de contrôle par l'État du port Règle 16 - Mesures de contrôle

Chapitre 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

Chapitre 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires Règle 21 - Définitions

Section 1 : Principaux éléments de l'Annexe II de MARPOL

Section 4 : Procédures à suivre pour le nettoyage des citernes à cargaison, le rejet des résidus, le ballastage et le déballastage

Annexe

Chapitre 1er : Généralités Règle 3 - Exceptions

Chapitre 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

Chapitre 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires Règle 17 - Définitions

Annexe

Chapitre 1er : Généralités Règle 3 - Interdiction générale de rejeter des ordures dans la mer

Chapitre 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

Chapitre 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires Règle 13 - Définitions