Codes, lois et règlements

Décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts

Décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts

Chapitre Ier : L'Université Clermont Auvergne

Chapitre II : Dispositions transitoires

Chapitre III : Clermont Auvergne INP

Chapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation

Annexe

Titre IER : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UCA

Chapitre Ier : Dénomination et constitution

Chapitre II : Missions et compétences

Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCA

Chapitre Ier : La présidence de l'UCA

Section 1 : Le statut du président
Section 2 : Les attributions du président de l'UCA
Section 3 : Les vice-présidents et chargés de mission
Paragraphe 1 : Les vice-présidents
Paragraphe 2 : Les chargés de mission
Section 4 : Le directoire

Chapitre II : Les conseils centraux

Section 1 : Le conseil d'administration (CA)
Section 2 : Le conseil de la recherche (CR)
Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Section 4 : Le conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs (CP2E)
Section 5 : Dispositions communes relatives aux élections et au fonctionnement des conseils centraux
Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux modalités d'élections et de désignation des membres des conseils centraux
Paragraphe 2 : Règles de fonctionnement des conseils

Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UCA

Titre III : STRUCTURES DE L'UCA

Chapitre Ier : Les instituts

Section 1 : Un établissement-composante : Clermont Auvergne INP
Section 2 : L'institut universitaire de technologie
Section 3 : Les instituts, regroupements de composantes

Chapitre 2 : Les composantes

Chapitre III : Les structures de recherche

Chapitre IV : Les services communs

Titre IV : COORDINATION TERRITORIALE

Titre V : TERME DE L'EXPÉRIMENTATION

Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Annexe