Codes, lois et règlements

Décret n° 2020-51 du 27 janvier 2020 portant publication de la mesure 9 (2016) relative à la liste révisée des sites et monuments historiques de l'Antarctique (ensemble une annexe), adoptée à Santiago le 1er juin 2016, lors de la XXXIXe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1)

Décret n° 2020-51 du 27 janvier 2020 portant publication de la mesure 9 (2016) relative à la liste révisée des sites et monuments historiques de l'Antarctique (ensemble une annexe), adoptée à Santiago le 1er juin 2016, lors de la XXXIXe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1)

Annexe

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