Codes, lois et règlements

Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement

Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement

Titre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT

Titre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS

Titre III : SERVICE D'ARCHITECTURE DU SYSTÈME DE DÉFENSE

Titre IV : SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ÉCONOMIQUE

Titre V : DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL

Chapitre Ier : Les sous-directions à compétence géographique

Chapitre II : Le service des procédures d'exportation et des moyens

Titre VI : DIRECTION TECHNIQUE

Chapitre Ier : Le service technique

Chapitre II : La sous-direction des prestations

Chapitre III : La sous-direction du soutien à la production

Titre VII : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DES BUDGETS

Titre VIII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Titre IX : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITÉ

Titre X : SERVICE CENTRAL DE LA SECURITÉ DE DÉFENSE ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION

Titre XI : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION

Titre XII : DISPOSITIONS DIVERSES