Codes, lois et règlements

Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement

Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement

Titre IER : RÈGLEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DU PÉTROLE ET DES MOTEURS

Chapitre Ier : ORGANISATION DE L'ECOLE

Chapitre II : CONDITIONS D'ADMISSION ET DIPLÔME VISÉ

Section 1 : Conditions générales d'admission

Section 2 : Jury d'admission

Chapitre III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME

Section 1 : Plan d'enseignement

Section 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissances

Section 3 : Jurys d'attribution des diplômes

Section 4 : Attribution des diplômes

Titre II : MODALITÉS D'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET DES ÉLÈVES AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT

Titre III : APPLICATION