• Article

Chapitre Ier : Exigences relatives à la construction navale

Chapitre II : Installation de gouverne et de timonerie

Chapitre III : Franc-bord, distance de sécurité et échelles de tirant d'eau

Chapitre IV : Construction des machines

Chapitre V : Installations électriques

Chapitre VI : Gréement

Chapitre VII : Installations à gaz liquéfiés pour usages domestiques

Chapitre VIII : Aménagement spécial de la timonerie en vue de la conduite au radar par une seule personne