Codes, lois et règlements

Arrêté du 21 décembre 2016 définissant les procédures d'interventions hyperbares exécutées avec immersion et les formations des travailleurs relevant de la mention B « secours et sécurité » option police nationale

Arrêté du 21 décembre 2016 définissant les procédures d'interventions hyperbares exécutées avec immersion et les formations des travailleurs relevant de la mention B « secours et sécurité » option police nationale

Titre Ier : CHAMP D'APPLICATION - DÉFINITIONS

Titre II : FORMATION ET CERTIFICATION

Titre III : ÉVALUATION DES RISQUES

Titre IV : PROCÉDURES D'INTERVENTION EN MILIEU HYPERBARE

Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires

Chapitre II : Durées d'intervention

Chapitre III : Procédures et moyens de décompression

Chapitre IV : Procédures d'intervention et procédures de secours

Titre V : FABRICATION ET ANALYSE DES MÉLANGES RESPIRATOIRES

Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES