Codes, lois et règlements

Arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes

Arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire

Section 1 : Scolarité

Section 2 : Sanction des études et redoublement

Section 3 : Classements

Chapitre III : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes

Section 1 : Scolarité

Section 2 : Sanction des études et redoublement

Section 3 : Classements

Chapitre IV : Dispositions finales